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Madame, Monsieur Malgré la crise sanitaire, malgré le confinement, notre commune a continué à oeuvrer. Même si l'accueil physique a été interrompu, le secrétariat a toujours été ouvert pour répondre à vos demandes. Je tiens à remercier Geneviève et en cela, son sens du service public. J'ai le plaisir aussi de vous annoncer que le Plan Local d'Urbanisme, après avoir été approuvé par l'équipe municipale précédente à la veille du confinement,...
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
29/08/2023 Conseil Municipal du 29 août 2023

Ordre du jour:

- Approbation des comptes rendus des réunions précédentes

- Présentation de virement de crédit

-...

09/05/2023 Conseil Municipal du 9 mai 2023

Ordre du jour:

- Délibération pour l'achat des parcelles B 526 et B 471

- Avis sur l'adhésion de la commune de Flamarens au...

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04/05/2023 Conseil Municipal du 4 septembre 2023

Ordre du jour:

- PLUi: dossier communal

- Questions diverses

11/04/2023 Conseil Municipal du 11 avril 2023

Ordre du jour:

- Vote du compte de gestion 2022

- Vote du compte administratif 2022

- Affectation des résultats...

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13/02/2023 Conseil Municipal du 13 février 2023

Ordre du jour:

- Délibération pour le plan de financement de la rénovation thermique de la salle des fêtes dans le cadre du fond vert...

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20/12/2022 Conseil Municipal du 20 décembre 2022

Ordre du jour:

- Délibération pour l'adhésion à la compétence optionnelle mobilité électrique du SDEG

- Autorisation de...

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04/10/2022 Conseil Municipal du 4 octobre 2022

Ordre du jour:

- Délibération pour la modification des statuts du SDEG

- Point sur le projet de travaux de la salle des...

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28/06/2022 Conseil Municipal du 28 juin 2022

Ordre du jour:

- Avis sur l'adhésion de la commune de Flamarens au SM3V

- Procédure d'échange du terrain de Monsieur...

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17/05/2022 Conseil Municipal du 17 mai 2022

Ordre du jour:

- Changement des contrats d'assurance de la commune

- Admission en non-valeur

- Avis sur le projet du SCOT...

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05/04/2022 Conseil Municipal du 5 avril 2022

Ordre du jour:

- Affectation des résultats 2022

- Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2022

- Vote du...

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15/03/2022 Conseil Municipal du 15 mars 2022

Ordre du jour:

- Délibération pour le vote du compte de gestion 2021

- Délibération pour le vote du compte administratif...

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14/12/2021 Conseil Municipal du 14 décembre 2021

Ordre du jour:

- Délibération pour le recrutement de l'agent recenseur

- Délibération pour le plan de financement et le...

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23/11/2021 Conseil Municipal du 23 novembre 2021

Ordre du jour:

- Adoption du règlement budgétaire et financier pour le passage à la nomenclature M57

- Avis sur le pacte de...

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30/09/2021 Conseil Municipal du 30 septembre 2021

Ordre du jour:

- Délibération droit de préemption urbain: annulation de la délibération n°202105111 et nouvelle...

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15/07/2021 Conseil Municipal du 15 juillet 2021

Ordre du jour:

- Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

- Choix de l'architecte pour l'assistance à maîtrise...

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11/05/2021 Conseil Municipal du 11 mai 2021

Ordre du jour:

- Approbation des procès-verbaux des précédentes réunions

- Délibération droit de préemption...

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13/04/2021 Conseil Municipal du 13 avril 2021

Ordre du jour:

- Vote du compte de gestion 2020

- Vote du compte administratif 2020

- Vote de l'affectation des résultats...

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02/02/2021 Conseil Municipal du 2 février 2021

Ordre du jour:

- Défense incendie: Visite du Sdis et Convention de mise à disposition du PEI de Monferran-Plavès

- Projets de...

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24/11/2020 Conseil Municipal 24 novembre 2020

Ordre du jour:

- Délibération pour le recrutement d'un agent recenseur

- Délibération concernant le transfert de compétence...

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01/09/2020 Conseil Municipal du 1er septembre 2020

Ordre du jour:

- Délibération renouvellement des compétences optionnelles SDEG

- Délibération convention cadre...

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